Motorola cp185 Quick Reference Manual page 83

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droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies de ses
logiciels. Les logiciels Motorola peuvent être copiés, utilisés et
redistribués uniquement avec les Produits associés au logiciel
Motorola en question. Aucune autre utilisation n'est autorisée, y
compris mais de façon non limitative, le démontage d'un tel logiciel
Motorola ou l'exercice de certains droits exclusifs sur un tel logiciel.
Avis sur le droit d'auteur et les copies de logiciel
Les produits Motorola décrits dans ce manuel peuvent comprendre
des logiciels de Motorola ou de fournisseurs tiers, lesquels sont
protégés par le droit d'auteur. Ces logiciels peuvent être
sauvegardés dans les mémoires de semi-conducteur ou ailleurs. Les
lois des États-Unis et d'autres pays préservent certains droits
exclusifs pour Motorola et pour les fournisseurs de logiciels tiers,
relatifs aux logiciels protégés par la loi sur le droit d'auteur, tel que le
droit exclusif de créer et de distribuer des copies de ces logiciels. En
conséquence, aucun logiciel protégé par droit d'auteur, contenu
dans les produits Motorola ne peut être modifié, décompilé, distribué
ou reproduit d'une manière quelconque dans toute la mesure
permise par la loi. De plus, l'achat des produits Motorola ne donne
aucun droit direct ou implicite ou droit par estoppel ou autre, ni
aucune licence d'utilisation par droit d'auteur, brevet ou application
de brevet de tout logiciel appartenant à Motorola ou à une tierce
partie, sauf le droit d'utilisation normal, non exclusif et libre de
redevance, d'utiliser un tel logiciel dans le cadre des lois sur l'achat
des produits.
41
Français Canadien

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