Yamaha Speed EPAC PW45 Original Instructions Manual page 11

XX - Français
V.A.E. rapides : informations légales et techniques
V.A.E rapide ou Speed Pedelec (abrégé S-Pedelec) ou Speed EPAC :
V.A.E. : Vélo à Assistance Electrique
Pedelec: Pedal electric cycle
EPAC: Electrically power assisted cycles
Ces trois appellations désignent un vélo équipé d'un moteur électrique, qui assiste le cycliste par une simple pression sur les
pédales. L'assistance se coupe à 25 km/h. Un V.A.E. est classifié comme vélo au regard de la loi.
Speed: en français „vitesse"
L'utilisation de ce terme „Speed", ou plus fréquemment de „rapide" signalise que ce V.A.E. vous assiste jusqu'à une
vitesse de 45 km/h. Un fonctionnement purement électrique jusqu'à 20 km/h est possible. Les dispositions légales
relatives aux V.A.E. rapides sont présentées dans les pages suivantes.
Informations légales
Un aperçu des réglementaions spécifiques à chaque pays se trouve au chapitre „Réglementations spécifiques
aux pays".
Edition : mars 2016
Notez que les informations légales de cet aperçu peuvent déjà être obsolètes.
Notez également que les dispositions législatives peuvent différer d'un pays à l'autre. Reportez-vous au chapitre „Réglementations
spécifiques aux pays".
Les informations suivantes ne prétendent à aucune excatitude juridique.
Différence entre un V.A.E „normal" et un V.A.E rapide
Notez que dans le cas d'un V.A.E. rapide, votre vélo est juridiquement soumis à la législation d'un véhicule motorisé de classe L1e
(cyclomoteur) et qu'il ne s'agit plus d'un vélo classique, avec toutes les conséquences qui en découlent concernant :
le code de la route, les assurances, l'obligation d'homologation le cas échant, le droit pénal.
Assurance rsponsabilité civile
Vous avez obligatoirement besoin d'une assurance responsabilité civile cyclomoteur pour rouler avec un V.A.E rapide sur la voie
publique.
Homologation & immatriculation
Certains pays imposent une obligation d'homologation et l'installation d'une plaque minéralogique (similaire aux motos). Reportez-
vous au chapitre „Réglementations spécifiques aux pays".
Vignette d'assurance
Votre vignette, disponible auprès de votre assurance ou de votre banque, doit être placée de façon lisible sur votre V.A.E rapide.
Document CoC / Certificat de conformité CE
CoC - Certificate of Conformity = certificat de conformité
Ce document est joint à votre V.A.E rapide lors de sa livraison et n'est délivré que pour ce véhicule-là. Ce certificat atteste que votre
véhicule correspond au type homologué. Vous avez besoin de ce document pour assurer et immatriculer votre V.A.E rapide.
A noter :
Conservez ce certificat de conformité en lieu sûr. Vous en avez besoin pour les démarches administratives mais également en cas
de revente, où il sera exigé par l'acheteur. La ré-édition d'un double de certificat de conformités implique des démarches parfois
lourdes et des relativement élevés.
Pays hors UE
Dans certains pays en-dehors de l'Union Européenneon il n'est pas garanti que le certificat de conformité CE soit suffisant. Ainsi en
Suisse par exemple, une homologation et un certificat d'immatriculation sont nécessaires.
Classification du V.A.E rapide comme cyclomoteur, classe L1e
Selon la législation actuelle, pas incontestée, les V.A.E rapides sont considérés comme des cyclomoteurs. Cette classifi-
cation se base sur la vitesse maximale par construction, qui sert entre autre de référence pour ce classement, et qui cor-
respond à la vitesse atteinte uniquement par l'entraînenemnt du moteur. Sur les V.A.E rapides elle est <20 km/h, mais
dès que l'on pédale, on peut atteindre des vitesses jusqu'à 45 km/h. L'office fédéral du Transport allemand prend
ceci comme référence et homologue les véhicules de ce type avec une vitesse maximale par construction <20 km/h.
Les V.A.E rapides de la société Winora-Staiger GmbH sont tous homologués avec une vitesse maximale par construction <20 km/h.
Ceci est indiqué sur les documents de certification (CoC).
Permis, pistes cyclables, port du casque...
Pour les informations relatives à ces thèmes, reportez-vous au chapitre „Réglementations spécifiques aux pays".
Français - XXI